Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs du site www.nosamisleschats.fr des mentions légales suivantes.

1. Éditeur du site

• Nom de l’association : Nos Amis les Chats
• Adresse : 4 Rue de Bellevue, 25200 Bethoncourt
• Adresse e-mail : contacter par formulaire
• Numéro RNA : non communiqué
• Nom du responsable de la publication : Le président de l’association Nos Amis les Chats

2. Hébergement

• Hébergeur : Infomaniak
• Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
• Site web de l’hébergeur : www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, graphismes, logos) présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable de l’association est interdite.

4. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions. Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’association.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.